ANALECTA

Autor: Béchard, Ferdinand

Título: Droit municipal dans l Antiquité.

Formato: 1 volumen

Páginas: 638

ISBN: 978-84-96579-70-5

Precio: 47.41 Eur.

Monografía clásica para entender el derecho municipal de la antigüedad. La primera parte trata de las sociedades y propiedades primitivas. En la segunda, de las Ciudades, las Anfictionias, de las colonias de Grecia, Italia y las Galias. En la tercera trata específicamente el régimen municipal romano. En la cuarta se estudia el régimen municipal galo-romano, con sus especificidades. En síntesis una obra indispensable para conocer algunas particularidades sobre el derecho relativo al municipio, auténtico vertebrador del mundo antiguo.

[ÍNDICE]

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION.

Droit et sociabilité. Justice et concorde. Unité politique. Liberté des cités. Pouvoir absolu. Gouvernements mixtes. Principe municipal. Liberté. Egalité. Fraternité. Propriété. Autorité. Souveraineté politique. Patriarcat et Patriciat. Tribus et monarchies absolues. Municipe antique. Son origine d’après Bodin. Ecole stoïcienne. Obstacles à ses succès. Avantages du municipe antique. Municipe aumoyen âge. Ses origines et ses formes. Centralisation moderne. Etat des libertés civiles dans le midi de l’Europe Résurrection, progrès et decadence du municipe Italien. Bienfaits du principe municipal en Italie. Unitarisme Italien. Fédéralisme Italien. Affranchissement des municipes Italiens. Etat des libertés civiles dans le nord de l’Europe. Corporations municipales et self-goverrment britanniques.

Centralisation française. Dépeuplement des campagnes et excès d’accroissement de Paris. Nécessité et difficultés d’une reforme municipale. (p.I)

LIVRE Ier

DES SOCIETÉS ET DES PROPRIÉTÉS PRIMITIVES.

CHAPITRE Ier. - DU PATRICIAT, DU CLAN, DE LA TRIBU MODES PRIMITIFS D’OCCUPATION DE LA TERRE.

Principe d’association. Famille patriarcale. Patriciat. Clan. Tribus nomades et sédentaires. Communauté primitive et négative du sol. Droit d’occupation des biens vacants. Domaine commun et domaine privé.(p.1)

CHAP. II. - DU DISTRICT ADMINISTRATIF ET DU PARTAGE DES TERRES DAXS LES EMPIRES D’ORIENT.

Transformation du patriciat en monarchie absolue. Défaut d’indépendance et d’autonomie du district administratif. Capitales des empires d’Orient. Monarchie Egyptienne. Propriété, partage et transmission des terres dans l’inde antique et en Egypte. (p.16)

CHAP. III. - DU MUNICIPE ET DE SES PROPRIÉTÉS.

Municipe antique, considéré dans ses rapports avec la terre sur laquelle il est établi et avec l’unité nationale dont il fait partie. Universalité de ses éléments. Perpétuité de son principe. Diversité de ses formes. Egalité et concorde entre ses membres. Moeurs privées et publiques développees par l’esprit de famille et de cité. Rapports du municipe avec la religion. Propriété privée et publique et idées de droit, de légalité, de justice qui s’y rattachent. Opinion publique dans la cité. Harmonie entre la cité et l’Etat. Lien entre le droit municipal et le droit politique. (p.23)

CHAP. IV. - DES MUNICIPES HÉBREUX ET PHÉNICIENS.

Conquête par les Hébreux de la terre de Chanaan et partaqe du sol entre les tribus Israélites. Transformation par les institutions de Moïse de ces tribus en corps de nation. Rapports entre la famille et le municipe hébraïque. Constitution de la cité. Citoyen. Prosélyte (Guer). Habitant (Tochab). Passager forain (Nocri). Grand conseil ou sanhédrin. President (Naci, Chophet) et autres dignitaires. Attributions du grand conseil. Conseils d’anciens, élus par les tribus et les villes, et institués par le Sénat supérieur. Grand sacerdote (Cohengandol). Sacerdotes et lévites. Prophétes et orateurs publics. Tribunal ordinaire. Tribunal des anciens des villes. Sénat ou grand conseil. Police et hommes d’autorit (Choterins). Juges et Rois. Lois de Moïse sur le, partage des terres, sur les successions et sur la disponibilité des biens.

Inviolabilité du droit de propriété de la part des rois d’Israël. Droit des pauvres sur les récoltes. Restrictions á l’accroissement immodéré des terres. Progrès économiques de la nation Israelite comparés à l’immobilité des tribus. Changements introduits par Salomon dans le systéme économique des Israélites. Accroissement de Jérusalem Reine des provinces. Influence du municipe Hébreu, dans les tribus et les cités de la Phénicie. Régime municipal de Sidon, Tyr, etc., et changement qu’il opéra dans la constitution politique de la Phenicie. (p.37)

LIVRE II

DES CITES, DES AMPHICTYONIES ET DES COLONIES DE LA GRÉCE EN ITALIE ET DANS LES GAULES.

CHAP. 1er - DES CARACTÉRES GÉNÉRAUX DU GOUVERNEMENT DE LA GRÉCE.

Tribus primitives de la Gréce et transformation de ces tribus en monarchies. Attributions des Rois, et tributs qu’ils perçoivent dans la Grèce des temps héroïques. Distinction, dans la Grèce historique, des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, et mode de participation à ces trois pouvoirs, des Rois, de l’aristocratie et du peuple. Isopolitie des cités grecques. Prérogatives du droit de cité et moyens de l’obtenir. Rapports entre le citoyen et l’Etat. Conditions matérieles et morales des cités grecques. Transformation des monarchies grecques en républiques aristocratiques. Substitution de l’oligarchie des riches à celles des eupatrides. Décadence des aristocraties de la Grèce. Avénement de la démocratie. Guerres intestines. Démagogues devenus tyrans. Aisymnetes ou dictateurs élus. Alternatives d’ochlocratie et de despotisme.(p. 59)

CHAP. II. - DE LA DIVISION DU PEUPLE DANS LES CITÉS EN TRIBUS OU PHYLES, EN PHRATRIES ET EN DES CONSEILS PUBLICS ET DES MAGISTRATURES DE LA GRÈCE.

Origine, composition et distinction des Phyles, des Phratries et des. Rapports entre le droit de cité et les Phyles ou Phratries. Diverses classes de citoyens. Participation des citoyens aux pouvoirs publics. Magistrats des cités. Formes, conditions de leur élection, caractères de leurs attributions, duree de leurs fonctions. (p.82)

CHAP. III. - DES CITÉS ET DU TERRITOIRE DE LA CRÈTE.

Créte primitive et législation de Minos. Partage du territoire envahi par les Doriens entre les particuliers et l’Etat. Esclaves adonnés à la culture des champs. Citoyens des villes et principe dorique de l’Égalité. Chef du collége. Conseil suprême de la cité. Assemblée du peuple. Discipline des moeurs. Initiation des jeunes crétois au droit de cité. Tables communes et sissythies. Ligne entre les cités crétoises (Syncrétisme). Excès d’indépendance des cités de la Crète, insuffisance du lien fédéral et inconvénients d’une triple capitale. Cupidité et perfidie des Crétois. Reduction de la Crète en province Romaine.(p. 90)

CHAP. IV. - DES CITÉS ET DU TERRITOIRE DE LACÉDÉMONE.

Gouvernement mixte de Lacédémone d’après les lois de Lycurgue. Cinq tribus Spartiates subdivisees en villages et districts. Lacédémoniens. Ilotes. Assemblée du peuple. Rois de Sparte. Senateurs. Ephores. Impôt. Milice et corps d’élite Scirites. Navarque et ses subordonnés. Education publique. Partage du territoire et transmission des biens. (p.97).

V. - DES CITÉS ET DU TERRITOIRE DE L’ATTIQUE,

Autochtonie des Athéniens. Erection d’Athènes en capitale. Institutions de Cécrops et de Triptolème. Progrés de la centralisation sous l’impulsion de Thésée. Essai malheureux des lois de Dracon. Classification des Athéniens, par Solon. Magistratures. Gouvernement de la tribu et sa division en Phratries et Demes. Phylarque, phratriarque et démarque. Acquisition, concession, perte du droit de cité.Métoeques ou étrangers non admis au droit de cité. Esclaves des citoyens et des cités. Assemblées des Phyles, des Phratries et des Demes. Assemblées générales du peuple ou ecclesies. Composition et attributions du Sénat. Orateurs. Archontes. Divers magistrats préposés à l’administration des cités, á la perception des revènus publics et à la levée des impôts. Héliastes. Aréopage. Décadence des moeurs et institutions de Solon. Dictature de Pisistrate, expulsion de ses fils et rétablissement des lois de Solon. Réformes démocratiques de Clisthene. Règne de Périclès. Reduction de l’Attique en province romaine. Causes de la fin commune de tous les Etats de la Grèce. (p.103)

CHAP. VI. - DES AMPHICTYONIES.

Confédération amphictyonique des Grecs. Ligues Achéenne, Etolienne, Béotienne. Confedération des colonies grecques de l’Asie. Ligne des Lyciens. Avantages et imperfections du congrès amphictyonique et de la ligue Achéenne. (p.130)

CHAP VII. DES COLONIES GRECQUES DE L’ITALIE ET DES GAULES.

Régime municipal des colonies grecques de l’Italie. République des Locriens. Colonie Chalcidienne de Rhégium. Gouvernement de Thurium et de Sybaris. Constitutions de Tarente, Héraclée, Cumes, Crotone. Tyrans de Syracuse et autres villes de la Sicile. Colonies de la Corse et de la Sardaigne. Gouvernement municipal et fédératif des Sabins, des Latins, des Osques, des Samnites, des Etrusques. Rapports entre le droit municipal de l’Etrurie et le droit municipal Romain. Influence du régime des cités grecques sur la constitution Ces colonies de Massalie, de Nemausus, du Lugdunum et en général du midi des Gaules. (p.139)

LIVRE III.

DU RÉGIME MUNICIPAL ROMAIN.

CHAP. Ier . - D U MUNICIPE ROMAIN EN FACE DE LA CITÉ GRECQUE ET DANS SES R APPORTS AVEC L’UNITÉ POLITIQUE DE ROME.

Lutte d’influence dans l’Italie méridionale entre la civilissation Grecque et la civilisation Romaine. Caractéres essentiels du municipe Romain considéré dans sesrapports avec l’unité politique. Atteintes portées au droit de cité et à la constitution mixte de la république par l’unitarisme démocratique du régime impérial. Progrès du despotisme malgré les obstacles que lui opposent les efforts de quelques empereurs en faveur des droits des cités. Pouvoir des Césars considéré sous les trois rapports de la légitimité de son origine, de la moralité de ses actes et de son utilité sociale. (p.150)

CHAP. II. - DE LACONSTITUTION PRIMITIVE DE ROME; DES TROIS ORDRES; DES COMICES; DES MAGISTRATURES.

Ville et champ de Rome, considérés comme unités élémentaires de la cité. Pagi, vici, oppida, castella compris dans son territoire. Constitution primitive de Rome et des autres cités de la confédération latine. Division du peuple en trois ordres. Division de l’ordre des plébéiens par tribus, par cens, par races et par ordres. Comices par curies, par centuries et par tribus. Sénat romain. Ordre des chevaliers. Magistratures et magistrats ordinaires et extraordinaires. Consuls, censeurs, dictateurs, tribuns du peuple, tribuns des soldats, préteurs et autres fonctionnaires publics avec leurs auxiliaires. Multiplication des magistratures municipales, rapport de ces magistratures avec le sénat, le peuple et les empereurs. (p.184)

CHAP. III. - DES LOIS MUNICIPALES ROMAINES.

Sources des lois municipales. Lois primitives non écrites. Lois Papyriennes. Lois des douze tables. Populiscites. Plébiscites. Sénatus-consultes. Droit Prétorien. Codes Grégorien et Hermogénien. Code Théodosien. Corps de droit de Justinien.(p.199)

CHAP. IV. - DU DROIT DE CITÉ ROMAIN ET DU PATRONAGE.

Bienveillance des rois de Rome envers les peuples vaincus. Concessions du droit de cité avec ou sans droit de suffrages. Guerre Marsique. Loi Julia. Loi qui ordonne l’expulsion des étrangers autres que les Italiens, Loi Pompéia. Loi des triumvirs, qui confère le droft italique à la Gaule cisalpine. Facilité croissante des empereurs dans la concession du droit de cité. Extension du droit de cite á tout l’univers. Origine et domicile, double base du droit de cité. Civis ingenuus municeps. incola. Attributs du jus quiritlum et du jus civitatis. Jus libertatis. Jus gentilitatis. Jus censûs. Jus militiae. Jus tributorum et vectigalium. Jus suffragiorum. Jus honorum. Jus connubiorum. Jus patrium. Jus testamentorum. Jus tutelarum. Maxima, media et minima capitis deminutio. Patronage et jus applicationis. (p.207)

CHAP. V. - DES DROITS LATIN, ITALIQUE, GAULOIS CISALPIN ET PROVINCIAL.

Division de l’Italie et droits de cité correspondants. Droits des Latini veteres, des Latini coloniarii et des latini juniani. Origine et caractères du droit italique. Immunité des impôts. Priviléges du dominium. Indépendance municipale. Droit de la Gaule citerieure. Droit municipal des provinces; distinction des offices politiques et des offices municipaux. (p.230)

CHAP. VI. - DES COLONIES ROMAINES, LATINES ET ITALIQUES.

Origines diverses des colonies. Lois agraires des colonies. Distinction des terres coloniales: ager limitatus, ager divisus, ager assignatus, ager occupatorius. Possessiones. Agri nuncupali. Praedium. Ager arcifinalis. Subscecivum. Colonies romaines. Colonies latines et italiques. Administration des

républiques des colonies. Magistrats des colonies : duumvirs, censeurs, édiles, questeurs. Patrons des colonies. (p.247)

CHAP. VII. - DES MUN ICIPES, DES PRÉFECTURES, DES VILLES LIBRES ET ALLIÉES, DES FORA ET DES CONCILIABULA.

Différences des municipes et des colonies dans leur origine, dans leurs rapports avec Rome, dans leur régime civil et municipal, dans leur régime politique. Caractères des préfectures. Differences entre les villes libres et les villes alliées. Caractères des fora et des conciliabula. (p.259)

CHAP. VIII. - DES CURIES ET DES DÉCURIONS.

Origine des mots: curie et decurion. Sources du décurionat. Assemblée des curiales: curie ou ordre. Album curiae. Attributions des décurions. Identification des decurions avec les curies. Caractère purement honorifique du décurionat. Avantages qu’il conférait et charges qui pesaient sur lui. Asservissement des décurions sous les empereurs. Efforts impuissants faits par eux pour se soustraire à ces fonctions. (p.268)

CHAP. IX. - DES HONNEURS MUNICIPAUX.

Definition de l’honneur municipal. Fonctionnaires à qui cette dignite appartenait. Incapacités. Incompatibilités. Immunités. Distinction des magistrats municipaux des provinces et des magistrats de Rome. Proconsuls ou préteurs. Questeurs. Legati. Duumvirs. Principales. Decemprini. Decaprotes Aediles. Curatores reipublicæ. Défenseurs de la cité. (p.279)

Définition du service municipal (munus). Distinction des offices municipaux. Caractéres des offices personnels, des offices patrimoniaux et des offices mixtes. Legati. Syndici ou curatores ad lites. Susceptores. Irenarchæ et Limenarchae Curatores ad colligendos civitatum publicos redditus. Calendarii, frumenti, operum, bulneorum, aquaeductus. Exactores, curatores annonae comparandoe, pistrinorum. Olearii. Nyctostrategi. Scribæ, archeotae, censuales. Censitores. Tabularii. Acta municipulia. Nomination aux services municipaux, incapacités,

immunités et actio injuriarum. Magistrats honoraires.(p.290)

CHAP. XI - DU MUNICIPE CONSIDÉRÉ COMME PERSONNE CIVILE; DES POUVOIRS DES SYNDICS ET AUTRES MANDATAIRES ÉLUS.

Constitution du municipe en personne civile. Mode de nomination, immunités, attributions des syndics élus par la cité, Durée de leurs fonctions, étendue et limites de leur mandat et de leur responsabilité. Variations de ces principes. (p.303)

CHAP. XII. - DE l'imperium mixtum et merum DANS LES CITÉS.

Définition de l’imperium mixtum et de l’imperium merum. Jugements privés et jugements publics. Droits du préteur:

jus edicendi, jus vocandi, jus prehendendi. Tribunal du préteur, explication des trois mots : Do, dico, addico. Album du préteur. Juridiction des oediles plébéiens et des oediles curules. Eléments du droit de juridiction: Notio, vocatio, coercitio, judicium, executio. Délégation de ces droits. Concentration de toutes les juridictions dans les mains de l’empereur. Judices (procuratores, exactores). Hiérarchie administrative du Bas-Empire. (p.308)

CHAP. XIII. - DU DROIT DE PROPRIÉTÉ DANS SES RAPPORTS DROIT DE CITÉ, ET DU DOMAINE ÉMINENT.

Res privatae divisees en res mancipi et res nec mancipi. Domaine quiritaire. Son caractère politique. Hérédité. Mancipation. Tradition. Usucapion. Cessio in jure. Emptio sub corona. Auctio. Lex. Abrogation par Justinien du droit quiritaire et; de la distinction des biens. Doctrines stoïciennes sur le domaine bonitaire. Inviolabilité, liberté, unité du droit de propriété chez les Romains. Res publici juris. Choses du droit divin (sacrées, religieuses, saintes). Choses du droit humain (communes, publiques, universitatis.) Etendue et limites du domaine éminent des princes sur les propriétes privées et publiques. (p.318)

XIV. - DE L'ACQUISITION ET DE LA DÉLIMITATlON DES BIENS DES CITÉS.

Nécessité des propriétés et des taxes municipales, Capacité d’acquérir des cités, diverses sortes de biens des cités. Agri vectigales et non vectigales. Usufruits. Praedium.. Ilortus. Villa. Lapidicinae. Cretifodinae. Arenæ. Metalla. Agri compascui. Escepta Subsceciva, Communalia, proindivisn. Consortia. Vicanalia. Divisores agrorum, auctores divisionis, assignationis conditores. Agrimensores. Plan d’un ager provincialis. (p.333)

CHAP. XV. - DE L'ADMINISTRATION DES REVENUS ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS DES CITÉS.

Diverses sortes de revenus des cités. Tenures vectigaliennes. Emphytéoses. Baux ordinaires á la chaleur des enchéres. Pécules des esclaves. Droits de péage. Nécessité de leur autorisation par le prince Edulia. Venalitia. Intérêts des sommes prêtées. Garanties données aux cités contre les officiers chargés du maniement de leurs fonds. Conditions nécessaires a la validité de l’aliénation des biens des cités. Progrès du pouvoir despotique des empereurs sur les biens des cités. (p.345)

CHAP. XVI. - DE L'APPROVISIONNEMENT DES CITÉS; DE L'ANNONE, DE LA TESSERRE FRUMENTAIRE ET DU CONGIARIUM.

Annone. Préfet de l’Annone. Appariteur du pouvoir annonaire. Loi Julia de annona, Loi Cassia Terentia frumentaria. Droit au pain civil. Accroissement du nombre des pauvres volontaires. Distributions de denrées et de sesterces. Congiarium. Dépenses des cités de l’Empire, pour satisfaire aux lois frumentaires. Charité volontaire des Chretiens. Aumôniers. Legs pieux. Loi du travail imposée aux indigents. Lois contre les mendiants valides. Contraste des deux législations payenne et chretienne, dans tout ce qui touche à la substance des indigents.(p. 354)

CHAP. XVII. - DES ÉTABLISSEMENTS D'INSTRUCTION ET DE BIENFAISANCE PUBLICS.

Importance des écoles municipales. Libre concurrence de ces écoles avec les auditoires impériaux. Nomination et destitution des professeurs par l’ordre des décurions. Traitements qui leur étaient alloués. Immunités dont ils jouissaient. Hospitalia, valetudinaria domestiques des Romains. Origine chrétienne des hôpitaux publics, Xedonochia, nosocomia, geronticomia, etc. (p.360)

CHAP. XVIII. - DES TRAVAUX PUBLICS DES CITÉS.

Contribution générale des habitants aux travaux publics des cités. Institution des curatores operum. Emploi des fonds. Police des travaux, aqueducs, égoûts, bains, nymphées, naumachies. Respect du droit de propriété privée. Règlementation des eaux publique. Concessions d’eaux aux particuliers. Distribution des eaux entre les usages publics et les usages privés. Servitudes d’utilite publique, concernant leseaux. Curatores aquarum, curatores cloacarum, etc. Familia publica. Familia caesaris. Villici. Castellarii. Siliquarii. Aquileges. Aquitectores. Tribut des bains publics et des concessionnaires d’eaux privées. Chemins publics, chemins privés, chemins vicinaux, curatores viarum. Multiplication des voies romaines et des ponts. Voie de l’interdit ouverte á tous contre ceux qui nuisaient à l’usage des chemins. Imprescriptibilité des voies publiques. (p.366)

CHAP. XIX. - DES JEUX ET DES SPECTACLES PUBLICS.

Jeux publics des Romains, moins solennels que ceux des Grecs. Cirques et jeux qui s’y donnaient. Jeux scéniques. Histrions. Théatres. Depenses des cites pour les jeux et les spectacles publics. (p.377)

CHAP. XX. - DES IMPOTS LEVÉS SUR LES CITÉS; DES EXACTIONS FISCALES ET DES SPOLIATIONS DES EMPEREURS,

Tribut et vectigal. Trois sortes de tributs: in capite, proportione census, temerarium. Trois sortes de vectigal: portorium decumae, scriptura, Forme de ces taxes. Publicani, mancipes, praedes, magister societatis. Impôt sur les provinciaux: census capitis, census soli, provinciae stipendariae, provinciae vectigales. Immunités du droit italique. Immutabilité du tribut des provinces stipendiaires. Variations du vectigal, forme de cet impôt. Despotisme fiscal qui pesait sur les provinces, complicite forcée des décurions, efforts de ces magistrats pour se dérober á leurs fonctions. Concussions impunies des officiers de l’empire. Spoliations des biens des cites par l’abus du domaine éminent des empereurs et par les lois caducaires, les réunions des biens vacants, les confiscations, etc. (p.382)

CHAP. XXI. DE L’AGRICULTURE, DES LATIFUNDIA, DU COLONAT, DES COLLÉGES ARTIFICIUM ET OPIFICUM.

Vie des anciens Romains, partagée entre les travaux des champs et ceux de la guerre. Origine des latifundia. Lois agraires, moyens employés pour les violer. Origine et caractères du colonat. Transformation des terres arables en turages, extension du travail servile, dépopulation des campagnes. Disettes et émeutes. Terres létiques et limitanées. Ruine de l’agriculture, épuisement du fisc. Solidarite des curiales en matière d’impôts. Colonat perpétuel. Biens des cites épuisés par le fisc, ravagés par la soldatesque, usurpés par les empereurs. Règlements sur les corps d’arts et metiers. 392

CHAP. XXII. - DE LA MILICE DANS SES RAPPORTS AVEC LE RÉGIME MUNICIPAL.

La légion, cité armée. Conditions pour y être admis. Troupes auxiliaires. Innovations dans la composition des légions. Aggravation par les empereurs du fléau des armées mercenaires. Cohortes pretoriennes. Influence des conquêtes lointaines sur la constitution des armées impériales. Priviléges et abus du prétorianisme. Troupes ripuaires et limitanees. Causes de la transformation de la milice nationale en troupes mercenaires et influence qu’elle exerça sur la décadence de l’empire. (p.408)

CHAP. XXIII. - DE LA RELIGION DANS SES RAPPORTS AVEC LA CITÉ; DES DIEUX ÉTRANGERS; DU JUDAÏSME ET DU CHRISTIANISME A ROME; DE LA PAROISSE ÉPISCOPALE; DE L'ÉVÊQUE DÉFENSEUR DE LA CITÉ.

Identification de la religion avec la cité et abus quen fit l’aristocratie. Sacrifices municipaux et sacrifices privés. Censeurs magistrats des moeurs. Invasion de dieux étrangers. Dissolution des moeurs et décadence de l’Etat. Compensation providentielle dans la tolérance du judaïsme et du christianisme. Persécutions religieuses. Origine des paroisses. Premiers affranchissements des esclaves. Influence du clergé croissant parallèlement à l’avilissement du décurionat. Bienfaits du christianisme dans l’ordre civil, municipal et politique. Evêques defenseurs des cités, Tendance des clercs et des curiales à se confondre. Confusion des deux puissances. Absence du principe de liberté dans la législation du Bas-Empire.(p. 416)

LIVRE IV

DU RÉGIME MUNICIPAL GALLO-ROMAIN.

CHAP. Ier. - DES CITES DE LA GAULE AVANT L'INVASION ROMAINE.

Origines diverses et tendance vers l’unité des peuples primitifs de la Gaule. Gaulois. Gertnains et Ibériens. Druides, chevaliers, plébéiens. Famille gauloise. Transformation des tribus en cités. Caractères de la cité Gauloise. Pagi, urbes, oppida, vici, ædificia, villificationes. Nation une, composée de cités libres. Villes du milieu. Agriculture. Confédérations des cités. Revenus des cités. Gouvernement municipal. Sénats. Factions et clientèles. Election et attributions des chefs et des magistrats. Etats généraux et provinciaux. Clans gaulois. Germe des institutions municipales et représentatives. (p.434)

CHAP. II. - DE LA PROPRIÉTÉ DANS LA GAULE AVANT L'INVASION DES ROMAINS.

Biens mobiliers et immobiliers. Déplacement annuel des possessions. Habitations. Curtis, Sala . Propriétés publiques et privées. Terres de l’Eglise, des chefs, des nobles. Terres libres et serviles. Conservation du patrimoine des familles. Baux à Convenant french. Sociétes de labourage. (p.455)

CHAP. III DE LA RÉDUCTION DE LA GAULA EN PROVINCE ROMAINE ET DU RÉGIME MUNICIPAL GALLO-ROMAIN EN GÉNÉRAL.

Fondation d’Aquae-sectiae par les Romains. Colonie à Narbonne. Prise et pillage de Tolose. Gaule narbonnaise, soumise au régime provincial. Incursions d’Arioviste en Belgique. Guerres entre les Arvernes et les Eduens. Triomphes de César contre Arioviste et Vercingétorix. Gaule chevelue conquise et divisée en Aquitanique, Celtique et Belgique. Politique conciliante de Cesar. Atteintes portées par Augusteà l’autonomie des cités gauloises.Création de six provinces. Subdivisioh de ces provinces en cent quinze cités gallo-romaines. Gaule, province impériale. Unité administrative. Préfet des Gaules. Révolte batave. Triomphe de l’élément Romain sur l’élément Celtique. Omnipotence de l'Empereur et de ses officiers. Progrès parallèles de la concentration du pouvoir politique et du développement de Républiques municipales dépendantes de l’irnperium. Influence du christianisme. Evêques dcfenseurs des cités, Coutumes et lois romaines dans l’ordre municipal. (p.463)

CHAP. IV - DU RÉGIME MUNICIPAL GALLO-ROMAIN MÉRIDIONAL.

Création et division de la Gaule narbonnaise. Prépondérance du régime colonial dans cette province. Droit italique des cités de Lyon et de Vienne. Colonies latines. Origines du régime municipal de Vienne, Valence, Grenoble, Aix, Arles, Orange, Avignon, Nîmes, Saint-Gilles, Aigues-Mortes, Narbonne, Toulouse, et des villes de la Marche Espagnole. De l’Aquitaine aux temps de César, d’Auguste, de Diocletien et de Valentinien. Cités de la première Aquitaine. Bourges, et les villes de son territoire. Cités et castra de l’Auvergne. Cités de Rodez, d’Albi, de Cahors, de Limoges, du Gévaudan, du Velay. Cités de la seconde Aquitaine: Bordeaux, Agen, Saintes, Poitiers, Périgueux, etc. Cités de la troisiéme Aquitaine (Ausci, Tarbelli, Convenae, Comoranni, Lapurdum, etc.). Régime municipal de l’Aquitaine et en général de la Gaule méridionale. (p.488)

CHAP. V. - DU RÉGIME MUNICIPAL GALLO-ROMAIN SEPTENTRIONAL.

Transformation des tribus germaniques en cités sous l’influence du droit Romain. Statuts et priviléges des cités germaniques. Du régime municipal de la Séquanaise sous la domination Romaine. Des villes libres ou municipales et des colonies des deux Germanies. Du Belgium et des cités des Bellovaques, des Suessones, etc. Du régime municipal de Saint-Quentin, Amiens, Arras et des peuples de la Flandre, du Cambrésis et du Hainaut sous la domination Romaine. (p.518)

CHAP. VI. - DU RÉGIME MUNICIPAL GALLO-ROMAIN CENTRAL.

Bibracte (Augustodunum) capitale des Eduens. Lyon cite Italique Feurs. Macon, etc. Régime municipal de Nevers, de Tours, d’orléans, d’Angers, du Mans. Armorique: Rouen, Evreux, Caen, Coutances, Avranches, etc. Divers Etats de la Bretagne. Peuples libres et alliés de la Gaule Celtique. (p.532)

CHAP. VII. - DE LA DÉCADENCE DES INSTITUTIONS MUNICIPALES GALO-ROMAINES, ET DE L'INVASION DES BARBARES.

Influence du despotisme des empereurs sur l’administration de la Gaule. Plaintes de la municipalité Eduenne à l’empereur Constantin. Réaction du monde barbare contre la tyrannie impériale. Destruction des cités gallo-romaines par les barbares. (p.544)